Qu’entend-on par "meilleure exécution" ?

L’obligation de meilleure exécution (best execution en anglais) consiste, pour les intermédiaires financiers qui exécutent les ordres d’achat et de vente d’instruments financiers, à "prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir, lors de l’exécution des ordres, le meilleur résultat possible pour leurs clients". Ils doivent pour cela prendre en compte tous les facteurs qui leur permettront d’obtenir le meilleur résultat possible en termes de coût total, c’est-à-dire non seulement le prix du produit négocié et le coût d’exécution (frais de courtage, frais de règlement-livraison), mais aussi la rapidité d’exécution, la probabilité de l’exécution et du règlement, la taille et la nature de l’ordre "ou toute autre considération relative à l’exécution de l’ordre".

Schématiquement, pour un client de détail, la meilleure exécution correspond au résultat le plus favorable après prise en considération du prix de l’instrument financier et des coûts associés à l’exécution.

L’obligation de meilleure exécution est une obligation de moyens. Les entreprises d’investissement qui exécutent les ordres doivent mettre en place et appliquer des mesures qui leur permettent effectivement de se conformer à l’obligation de meilleure exécution. En particulier, elles doivent mettre en place et appliquer une politique en matière d’exécution des ordres (ou politique d’exécution des ordres) qui leur permette d’obtenir le meilleur résultat possible pour les ordres de leurs clients.