Au moment du décès, la première étape est d’analyser sous quel régime matrimonial, vous êtes marié(e) pour connaître la part qui vous revient, en tant que conjoint.

Ensuite, la part du survivant sur la part du conjoint décédé varie selon qu’il y a des enfants et que tous sont ou non de la même union.

Vous pouvez opter pour la « quotité disponible spéciale entre époux ». Elle peut porter sur la totalité de la succession en usufruit ou sur le quart en pleine propriété et les trois quarts en usufruit. Cela aura pour effet de réduire la réserve de vos enfants à votre profit. C’est l’impact d’une donation au dernier vivant.

Dans le cas général, si vous avez des enfants tous nés de votre mariage avec votre conjoint survivant, celui-ci aura le choix entre avoir la totalité de votre succession en usufruit ou le quart en pleine propriété. Vos enfants se partageront donc soit la nue propriété de la totalité de votre succession soit les trois quarts restants de la pleine propriété. Prenons deux exemples qui permettront d’y voir plus clair.

Supposons d’abord que Mr Dupont laisse à son décès son épouse et trois enfants (Pierre, Paul et Jacques). Son épouse opte pour le quart de la succession en pleine propriété. La succession de Mr Dupont sera alors répartie de la façon suivante :

Supposons maintenant que la veuve de Mr Dupont opte pour la totalité de la succession en usufruit. La répartition sera désormais la suivante :

Par contre, si vous avez des enfants d’un autre lit alors votre conjoint ne pourra pas choisir entre les diverses options ; il n’aura que le quart de votre succession en pleine propriété. Les trois quarts restants seront partagés à parts égales entre tous vos enfants (communs et ceux nés d’un autre lit).
Reprenons le même exemple que précédemment et supposons cette fois que Pierre soit né d’un premier mariage alors que Paul et Jacques soient nés de l’union entre Mr Dupont et sa veuve. La succession sera alors répartie de la façon suivante :