Suis-je consulté sur la politique d’exécution ?

Si vous êtes client direct de la société exécutant vos ordres,

c’est-à-dire principalement si vous vous adressez à un courtier en ligne, ou à une société de gestion qui aura choisi (et reçu l’autorisation) d’exécuter elle-même ses ordres sur le marché, la politique d’exécution vous est obligatoirement soumise.
Vous pouvez l’accepter ou décider de donner vous-même des instructions spécifiques (par exemple d’exécuter tous les ordres sur un lieu d’exécution de votre choix). Votre accord doit être explicite pour une exécution (habituelle ou ponctuelle) hors d’un marché réglementé ou d’une plate-forme multilatérale de négociation.

Attention ! Si vous donnez une instruction spécifique à votre intermédiaire pour l’exécution d’un ordre, l’ordre est exécuté selon cette instruction qui prévaut sur toute autre considération et peut ne pas permettre à votre intermédiaire de vous fournir la meilleure exécution. Toutefois, si votre instruction ne couvre qu’un domaine (le lieu d’exécution, par exemple), l’entreprise reste tenue par ses obligations de meilleure exécution dans les autres domaines.

Si l’intermédiaire auquel vous vous adressez n’est pas celui qui exécute vos ordres,

il doit tout de même vous fournir des informations qui vous permettent de comprendre les aspects clés de sa propre politique, tels que le procédé utilisé pour choisir les sociétés à qui il délègue l’exécution des ordres et leur liste.

Dans un souci de simplicité et de bonne information de leur clientèle, certaines enseignes ne se contentent pas de communiquer à leurs clients particuliers les intermédiaires qu’ils ont sélectionnés pour exécuter les ordres, mais leurs précisent les lieux d’exécution qu’utiliseront celles de ces entités qui font partie du même groupe.