Bourse
Tout ce que vous ne voyez pas
Une fois les transactions effectuées sur le marché, il faut s’assurer que chaque intermédiaire est en mesure d’assurer ses engagements, que les actions sont livrées et que le paiement a lieu.
La vie de votre titre
Que se passe-t-il entre le moment où un particulier s’adresse à son guichet bancaire pour lui demander d’acheter des actions et le moment où il en devient effectivement propriétaire ?
- L’ordre adressé à la banque (par courrier, fax, Internet ou en s’y rendant pour remplir un formulaire) ne peut être produit sur le marché. La banque n’est pas en général intermédiaire de marché (en fait, la plupart des banques françaises ont choisi de ne pas adopter ce statut).
- Dans un deuxième temps, la banque réceptrice de l’ordre de bourse devra le transmettre à un intermédiaire membre du marché qui seul a le droit d’y entrer des ordres d’achat ou de vente et de les confronter aux autres ordres. Mais souvent, l’intermédiaire de marché fait partie du même groupe que la banque à laquelle vous vous adressez.
- Une fois que la négociation a abouti, c’est-à-dire que les ordres ont été produits sur le marché, que le prix et les quantités échangées ont été trouvées, il convient de s’assurer que chaque intermédiaire est en mesure d’assurer ses engagements, de comptabiliser les ordres d’achat et de vente et de lui présenter un solde des opérations qu’il a effectuées pour le compte de ses clients ou pour le sien. Telle est la fonction de la chambre de compensation du marché, organisme qui se porte garant des opérations tant quelles n’ont pas abouti à des règlements effectifs. C’est un établissement de crédit qui assume un risque financier durant le délai entre négociation et règlement que nous venons de décrire.
- Une fois la négociation effectuée, compensée, il va falloir que les titres (ou les espèces) aboutissent sur le compte des particuliers qui les ont achetés (ou vendus). C’est le rôle de l’entreprise de règlement-livraison qui doit les livrer sur le compte que tient le particulier, non pas le plus souvent chez le négociateur mais en général chez son établissement teneur de compte (par exemple la banque du début du processus que nous venons de décrire sommairement).
- J L’épargnant envoie son ordre à son intermédiaire financier (banque par exemple)
- J ou J+1 L’intermédiaire transmet l’ordre à un opérateur agréé qui l’exécute en bourse si les conditions le permettent
- J ou J+ 1 : L’opérateur informe l’intermédiaire de l’exécution de l’ordre et des conditions de sa réalisation
- J +1 à J +3 : L’intermédiaire financier retire les espèces correspondantes sur le compte de l’investisseur et crédite les titres achetés sur son compte titres (ou l’inverse en cas de vente).
- J + 3 : Les sommes d’argent correspondant à l’achat des titres sont virées au compensateur, afin qu’il puisse payer le vendeur.
- J à J + 7 : Un avis d’opéré est adressé à l’investisseur.
La compensation
La 1ère étape est celle de la "compensation", un système de contrepartie centrale des transactions essentiel pour la sécurité financière des marchés. Cette fonction est assurée par un établissement de crédit dit "chambre de compensation", qui est pour les marchés boursiers français, comme pour tous les marchés européens de NYSE Euronext, la société LCH Clearnet.
La chambre de compensation enregistre toutes les transactions individuelles qui sont effectuées entre les membres du marché (qui lui sont directement transmises par le système électronique de négociation), comptabilise les ordres d’achat et de vente de chacun et lui présente un solde des opérations qu’il a effectuées pour le compte de ses clients ou pour le sien (calcul de la position nette).
Une fois l’opération prise en compte par la chambre de compensation, celle-ci devient la contrepartie unique du vendeur et de l’acheteur, auxquels elle apporte une garantie de bonne fin. En s’interposant entre l’acheteur et le vendeur, elle porte dès lors seule le risque financier que peut représenter la défaillance d’un intervenant, dont elle se protège par d’importantes mesures de contrôle du risque et un système de dépôts réévalués quotidiennement. La garantie fournie par LCH.Clearnet SA inclut le paiement, mais aussi la livraison des titres au cas où le vendeur serait défaillant.
Le service de compensation est rémunéré par une commission dite commission de compensation, acquittée par les opérateurs qui exécutent les ordres.
Une fois qu’elle a traité les opérations, la chambre de compensation transfère aux organismes qui se chargent du règlement et de la livraison des titres les informations qui leur sont nécessaires à ces opérations.
Pour en savoir plus sur la compensation, rendez-vous sur le site de la Banque de France
Le règlement-livraison
Pour les marchés français, la fonction de règlement-livraison est assurée par la société Euroclear, qui gère à la fois le système de règlement-livraison et, en tant que dépositaire central national, assure la conservation des titres.
Le règlement et la livraison des titres interviennent à J+3 après le passage effectif de l’ordre en chambre de compensation.
Lorsque vous demandez à votre intermédiaire de bénéficier du service de règlement différé (SRD), vous ne payez vos titres qu’à la date de liquidation mais, pour votre intermédiaire, la transaction est une opération "au comptant" et les opérations de règlement-livraison se traitent comme telles.
La conservation
Dernière mise à jour le 15 juin 2007
