Peut-on clôturer un compte titres et y a t-il un coût lors de la clôture ?

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Question

Peut-on clôturer un compte titres et y a t-il un coût lors de la clôture ?

Par Lasyrah

Réponse

Si vous détenez un compte titres ordinaire, il vous est toujours possible de demander à votre banque la clôture de celui-ci, en général par écrit et par lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception. Il est toujours conseillé de vendre au préalable l’ensemble des valeurs détenues en portefeuille. Dans le cas contraire, c’est la banque qui devra procéder à la liquidation de tous les titres détenus, ce qui explique que cette clôture soit systématiquement accompagnée du paiement d’une certaine somme , variable d’un établissement à l’autre.

Au-delà, et en fonction de la durée de détention des titres, vous aurez également des impôts à payer sur les éventuelles plus-values.

Attention ! Si vous détenez un PEA, pour des raisons fiscales, il n’est pas intéressant de le fermer avant 5 ans. 

    10 commentaires sur “Peut-on clôturer un compte titres et y a t-il un coût lors de la clôture ?”
    1. Bonjour,
      Héritiers d’un CTO en indivision fin 2018, nous avons demandé, d’un commun accord entre héritiers, de répartir les lignes en 3 tiers égaux avec des lignes réparties en décimales (exp : 20 titres = 2 x 6.667 + 6.666 – vérification faite du nombre de décimales possible pour chaque ligne).
      Un an après réception de cette demande, la banque nous répond que cette répartition n’est pas possible : il faudrait répartir les titres en entiers, vendre les titres restant (dont certains avec décimales !!) et récupérer la trésorerie ensuite.
      2 des héritiers ont ouvert un CTO dans cette même banque pour accélérer le transfert , le 3° a un CTO toujours vide dans une banque extérieure.
      Est-il réellement impossible de répartir une ligne de titre en fraction avec décimale dans le cadre de cette opération de transfert après succession ?
      Si oui, quelles solutions techniques s’offrent à nous pour clore rapidement ce CTO indivis sur lequel nous n’avons aucune action possible ?
      Merci pour la précision de votre réponse.

      1. Bonjour
        Votre situation, particulièrement complexe, nécessite l’intervention d’un spécialiste. Il faut consuler un expert sur ce sujet.

        Meilleures salutations
        L’Equipe de Lafinancepourtous.com

    2. Bonjour,
      je possède un compte-titres où il reste des actions radiées et délistées depuis plusieurs années.
      Comment faire pour pouvoir le clôturer sachant que ces actions ne peuvent plus être vendues?

    3. Bonjour
      Je viens de clôturer mon compte titre du Crédit Agricole des savoie il me prennent 250 euros de frais et de plus je comprends pas que je n’ai pas encore reçus l’argent que sur le compte titre il n’y ya plus de trace de l’argent, devrait il pas attendre que l’argent du compte titre soit sur mon compte chèque ?, merci pour vos réponses

      1. Bonjour,

        Contactez votre banque car effectivement vous devriez avoir reçu l’argent sur votre compte. En cas de différent, voyez tout d’abord avec le service commercial et puis le médiateuren cas de problème.

        Meilleures salutations
        L’Equipe de Lafinancepourtous.com

    4. bonjour,
      J’ai un compte titre de 200 euros à la BPE à qui je demande de cloturer. La banque me répond que si on force la cloture, on perd les 200 euros c’est légal?

      1. Nous vous invitons à vérifier les conditions générales de votre compte titre. Une telle pénalité était-elle prévue ? Dans le cas contraire nous vous invitons à consulter un avocat.

        Meilleures salutations
        L’Equipe de Lafinancepourtous.com

      1. Bonjour,

        Pour vérifier la teneur de ce montant, il convient de vous reporter aux tarifs de votre banque.

        Meilleures salutations
        L’Equipe de Lafinancepourtous.com

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