Peut-on détenir des ETF ou trackers dans un PEA ?

Question

Pourquoi je peux acheter des ETF américains et mondiaux dans mon PEA alors que les titres éligibles doivent être investis dans des actions européennes ?

Question de Jean-Pascal

Réponse

Lorsqu’on ouvre un Plan d’Épargne en Actions (PEA), une question revient souvent : est-il possible de détenir un ETF ou tracker dans un PEA ?

Il s’agit d’un fonds coté en bourse qui cherche à répliquer la performance d’un indice, comme le CAC 40. L’idée, c’est d’acheter un produit, mais dont la composition est diversifiée. Or, le PEA est soumis à une contrainte stricte : seules les actions de sociétés européennes sont éligibles.

Comment alors s’expliquer que des ETF suivant le S&P 500 américain ou le MSCI World soient disponibles au sein d’un tel produit d’épargne ?

Pour comprendre ce paradoxe, il faut se pencher sur les méthodes de « réplication » des ETF : physique ou synthétique.

ETF à réplication physique : la méthode la plus répandue

Un ETF à réplication physique achète réellement les actions qui composent l’indice, grâce à l’argent des investisseurs. Si l’ETF suit le CAC 40, il détient les 40 actions, dans de bonnes proportions, ajustées au fil de l’eau. C’est la méthode la plus répandue, et la plus intuitive : le fonds possède véritablement les titres qu’il prétend suivre.

Mais cette méthode a ses limites. Quand l’indice contient des centaines, voire des milliers de titres, acheter toutes les actions devient coûteux et compliqué. Et surtout, cela empêche les fonds de répliquer des indices américains ou mondiaux dans le cadre du PEA, puisque le fonds détiendrait alors directement des actions non européennes, ce qui est interdit.

Dans le cadre de la réplication physique, l’ETF doit investir dans des actions européennes correspondantes à la réglementation pour être éligible au PEA.

Fonctionnement des ETF à réplication synthétique

Dans le cas d’une réplication synthétique, l’ETF ne détient pas les actions de l’indice qu’il cherche à suivre. À la place, il détient un panier d’actions européennes (donc éligible au PEA) et signe un contrat d’échange, un swap, avec une banque.

Le principe est simple : l’ETF verse à la banque la performance de son panier d’actions, et en échange, la banque verse à l’ETF la performance de l’indice visé. Le résultat pour l’épargnant est le même que si le fonds avait acheté les actions de l’indice directement : si le S&P 500 monte de 10 %, l’ETF gagne 10 %, même s’il ne possède aucune action américaine.

La réplication synthétique permet ainsi d’accéder à des marchés étrangers depuis un PEA, tout en respectant la réglementation qui impose la détention d’actions européennes.

Le tour de passe-passe est donc juridique autant que financier : le fonds achète des titres éligibles, mais l’épargnant est exposé à la performance d’autres marchés.

Risque de contrepartie des ETF à réplication synthétique

L’inconvénient de cette méthode est l’apparition d’un risque de contrepartie : si la banque qui signe le swap fait faillite, l’ETF peut subir des pertes, puisqu’elle ne tient pas ses engagements. Pour limiter ce risque, la réglementation européenne impose des garanties strictes : la contrepartie doit déposer des collatéraux, des titres de qualité, afin de couvrir son exposition.

Ce n’est donc pas vraiment plus risqué d’acheter un ETF synthétique qu’un ETF physique. Mais c’est toujours bon d’être au courant !

Pour vérifier l’éligibilité d’un ETF au PEA, avant d’investir, il est nécessaire de consulter sa fiche descriptive, son prospectus et son document d’informations clés (DIC). Ce document informe sur les caractéristiques du produit, ses risques, ses frais et la durée de détention recommandée.