Circuit d’un ordre de Bourse, mode d’emploi

la finance pour tous

Lorsqu’un investisseur veut vendre ou acheter un titre coté sur un marché financier, il passe un ordre de bourse. L’exécution de celui-ci fait intervenir de nombreux acteurs, sous le contrôle de l’Autorité des Marchés Financiers.

Déroulé d’un ordre de Bourse

A l’achat ou à la vente, les conseils à suivre

Lorsqu’un particulier souhaite acheter ou vendre un titre financier, il doit indiquer à son intermédiaire, le sens de la transaction, achat ou vente, la quantité, le code de la valeur (code ISIN) ainsi , le cas échéant, que la manière dont son ordre sera déclenché : un ordre au marché, limité, à la meilleure limite, à seuil ou plage de déclenchement(à défaut de précision, l’ordre sera considéré comme étant « au marché ») ainsi que la durée de sa validité. L’ordre est ensuite transmis par la salle des marchés au marché.

Des frais à prévoir

Toute opération sur les marchés financiers entraîne des frais de transactions, dits « frais de courtage », auxquels peuvent s’ajouter des frais de garde des titres. Ces coûts sont généralement moins élevés si vous passez vos ordres en ligne.

Euronext, un marché réglementé

Depuis 1986, la Bourse de Paris qui se tenait au Palais Brongniart a été remplacé par un système électronique de cotation, animé par Euronext dès 2000.

Il s’agit d’un marché organisé, réglementé et qui remplit les obligations européennes en matière d’information financière et de normes comptables. Les marchés sont segmentés en fonction des niveaux de capitalisation boursière, le compartiment A pour les « blue chips » (plus de 1 Md de capitalisation), le compartiment B pour les valeurs moyennes (de 150 millions à 1 Md de capitalisation) le compartiment C pour les petites valeurs. Deux autres marchés sont réservés aux PME et ETI.

Depuis 2007, dans le cadre de la directive MIF, les marchés boursiers traditionnels n’ont plus le monopole des transactions. Sont ainsi apparues des plateformes électroniques alternatives vers lesquelles les investisseurs ou leurs intermédiaires peuvent choisir de se diriger essentiellement pour des raisons de coût. Les principales sont Bats-Chi-X, Turquoise, Equiduct, Smartpool, Tradegate. Euronext demeure toutefois le premier opérateur de la zone euro, avec en 2012, 1 300 émetteurs, 2 200 Mds de capitalisation boursière et 1,270 Md de transactions sur le marché action). La part de marché d’Euronext sur le marché secondaire des titres du CAC 40 est d’environ 65 %.

Par ailleurs, les marchés de gré à gré concernent essentiellement le marché des devises et des produits dérivés.

Le rôle de la chambre de compensation  et du dépositaire central

L’ordre est ensuite transmis à la chambre de compensation (en France, LCH. Clearnet SA), qui garantit le bon déroulé des opérations. La Chambre de compensation additionne toutes les créances et les dettes d’un établissement et règle que le solde net. En outre elle couvre le risque de défaillance des acteurs financiers.

Si un intermédiaire ne livre pas les titres, la chambre de compensation les achète et les livre à sa place à la partie non défaillante.

Pour gérer ce risque, LCH CLearnet SA prélève des marges auprès de ses adhérents (intermédiaires financiers habilités à faire des opérations sur les marchés).

Enfin, le système de « Règlement Livraison » fait intervenir une chaîne d’acteurs dont les principaux sont les teneurs de compte et les dépositaires, dont  le dépositaire central (Euroclear en France).

C’est au cours de cette étape qu’est finalisé le transfert de propriété et l’échange simultané des titres et des espèces.

La supervision du système par l’AMF aux côtés de l’ACPR

Les superviseurs interviennent à toutes les étapes du circuit. L’ACPR agrée les établissements de crédit (dont LCH Clearnet SA), les teneurs de compte/conservateurs, les prestataires de service d’investissement. L’AMF contrôle l’entreprise de marché (Euronext), approuve ses règles et sanctionne les éventuels abus de marché. En outre, elle agrée le dépositaire central et approuve les règles de fonctionnement de la chambre de compensation. Autant dire que la plus grande attention est portée à l’ensemble de la chaîne afin de sécuriser les transactions boursières.